Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par la société GR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Smile Process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-37 du 11 septembre 2015.
Le déposant est la société GR domicilié(e) Résidence Tamaris Bay 2, 1010 Chemin de l'Evescat aux Sablettes - 83500 - La Seyne Sur Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 811 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GR, M. Nicolas Giannelli domicilié(e) Résidence Tamaris Bay 2, 1010 Chemin de l'Evescat aux Sablettes - 83500 - La Seyne Sur Mer - France.
La marque Smile Process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smile Process arrivera à expiration en date du 21 août 2025.
GR a également déposé les autres marques suivantes : BIOTANY , EURHOSCOM
GR, SISA - Résidence Tamaris Bay 2, 1010 Chemin de l'Evescat aux Sablettes - 83500 - La Seyne Sur Mer - France - SIREN 810811497
GR, M. Nicolas Giannelli - Résidence Tamaris Bay 2, 1010 Chemin de l'Evescat aux Sablettes - 83500 - La Seyne Sur Mer - France
Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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